Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HERVEA
Numéro de dépôt :
1496106
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/1998
Présentation de la marque HERVEA
Déposée le 10 octobre 1988 par BECQUET Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HERVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HERVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERVEA est expirée depuis le 10 octobre 1998.
BECQUET Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15